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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1376775
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1996
Marque figurative de SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE domicilié(e) 17, rue Ernest Laval, 92170 VANVES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376775.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 1996.

SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes : MOINOJET , MOINOBLOC , (Marque figurative) , MOINOBLOC , PCM


SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET DE METALLURGIE, société anonyme - 17, rue Ernest Laval, 92170 VANVES. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Pompes, pompes à vis; compresseurs, compresseurs à vis.